CT Sioule

CONTRAT TERRITORIAL SIOULE

De nombreuses portions de rivières et ruisseaux sont en bon état c’est-à-dire que l’équilibre de la vie aquatique (substrat, plantes, insectes, poissons) est maintenu ce qui se traduit par un paysage et une eau de bonne qualité. En revanche d’autres secteurs sont plus problématiques bien souvent en raison d’un défaut d’entretien des berges, de l’absence d’arbres sur les rives les rendant très vulnérables à l’érosion, des activités en bords de cours d’eau, de la qualité ou de la nature des rejets liés aux activités présentes sur le bassin versant, etc.

L’Eau est l’affaire de tous !

D’un point de vue réglementaire, l’entretien et le maintien en bon état des cours d’eau est de la responsabilité des propriétaires riverains. Malheureusement, depuis quelques décennies ils sont laissés à l’abandon pour diverses raisons (propriétaires âgés, trop de linéaire à entretenir, indivisions, manque d’équipement, etc.).

Les modes de vie évoluent, mais les enjeux liés à la gestion de l’eau restent présents. L’eau ne connait pas les limites administratives et de propriété. Tout ce qui se passe en amont aura un impact sur l’aval.

C’est dans ce contexte qu’un programme de travaux, porté par le SMAT (Syndicat Mixte pour l’Aménagement Touristique) du Bassin de Sioule, a été défini à l’échelle du bassin versant de la Sioule en concertation avec l’ensemble des acteurs locaux.

A l’échelle du bassin versant de la Sioule, le SMAT (Syndicat Mixte pour l’Aménagment Touristique) du bassin de Sioule porte le Contrat Territorial, assure l’animation de cet outil et coordonne les différentes opérations. En revanche, considérant la très grande taille du bassin versant (2 500 km²), le SMAT du Bassin de Sioule n’est pas en capacité d’assurer la maîtrise d’ouvrage des travaux. Ainsi, face à l’importance des enjeux liés à une bonne gestion des milieux aquatiques certaines collectivités du territoire ont choisi de s’engager dans un programme de travaux cohérent et sur des linéaires de cours d’eau importants.

Ainsi, la Communauté de Communes Chavanon Combrailles et Volcans intervient de manière concertée sur le territoire. 

UN PROGRAMME DE TRAVAUX SUR LA PÉRIODE MAI 2014 À MAI 2019

Plus connu sous son ancienne appellation, Contrat Rivière, un Contrat Territorial est un accord technique et financier entre différents partenaires pour une gestion globale, concertée et durable des milieux aquatiques à l’échelle d’un bassin versant. Il s’agit d’un programme d’actions volontaire sur 5 ans avec un engagement financier des signataires. Les maîtres d’ouvrages des différentes actions programmées sont identifiés ainsi que le mode de financement, les échéances de travaux, etc.

Ce programme prévoit un ensemble d’actions pour le maintien ou l’atteinte du bon état écologique des cours d’eau. Ces actions s’organisent en 3 volets différents :

    • Volet A « Restauration des milieux aquatiques » qui se compose d’un programme de restauration (entretien) du lit mineur, des berges et de la ripisylve des cours d’eau, d’opérations de diversification des habitats aquatiques dégradés, de travaux de restauration de la continuité écologique (aménagement des seuils et buses faisant obstacle), des actions visant l’amélioration de la connaissance sur les zones humides du bassin versant et la restauration de quelques sites,
    • Volet B « Lutte contre les pollutions diffuses » qui a pour ambition la mise en œuvre d’opérations destinées à corriger les altérations constatées par les macropolluants (ciblage sur le phosphore non agricole), les nitrates et les pesticides non-agricoles.
    • Volet C « Animation, communication et suivi » qui a pour objectif d’animer et de suivre cette démarche de contrat territorial. Une des missions de l’animateur est d’accompagner les différents maîtres d’ouvrage dans la mise en œuvre du programme d’action.

Télécharger le Contrat Territorial Sioule et afluents.

Télécharger les annexes CT Sioule et afluents.

Pour plus de renseignements, rendez-vous sur www.riviere-sioule.fr


CONTACT :

Pôle Agriculture/ Forêt/ Environnement/ Urbanisme 
Direction : Sandrine TOTON
  04.73.21.88.68
@  s.toton@ccvcommunaute.fr

Technicien rivière : Pierre PEYRARD
  04.73.21.88.68
@  p.peyrard@ccvcommunaute.fr